1. Sont considérées comme toxiques ou nocives les préparations telles que définies ci-après et renfermant une ou plusieurs substances très toxiques, toxiques, et/ou nocives mentionnées dans les classes I et II de l'annexe I (1). Ces substances y sont réparties en sous-classes.
2. Les substances très toxiques et toxiques figurent dans la classe 4 I/2. Les substances nocives dans la classe II.
3. A chaque sous-classe est attribué un indice de classement 4 et un indice d'exonération I/2 figurant sur le tableau ci-dessous.
| :------------------------:------------:---------------: |
| : : INDICE DE : INDICE : |
| : CLASSE DE LA SUBSTANCE : CLASSEMENT : D'EXONERATION : |
| :------------------------:------------:---------------: |
| : Très toxiques et : : : |
| : toxiques : : : : |
| : I/a ... : 500 : 500 : |
| : I/b ... : 100 : 100 : |
| : I/c ... : 25 : 25 : |
| : : : : |
| : Nocives : : : : |
| : II/a ... : 5 : 20 : |
| : II/b ... : 2 : 8 : |
| : II/c ... : 1 : 4 : |
| : II/d ... : 0,5 : 2 : |
| :-----------------------------------------------------: |
4. Le classement des préparation en toxiques ou nocives s'effectue au moyen des formules suivantes :
5. Sigma (P X I1) et Sigma (P X 12)
6. Ces formules sont l'expression des sommes de produits obtenus en multipliant le pourcentage en poids (P) des différentes substances très toxiques, toxiques et/ou nocives présentes dans la préparation par les indices (L1 ou L2) correspondant à la classe de chacune des substances.
7. Sont considérées comme toxiques les préparations pour lesquelles :
8. Sigma (P X I1) est supérieur à 500 sont considérées comme nocives les préparations pour lesquelles :
9. Sigma (P X I1) est inférieur ou égal à 500 et Sigma (P X I2) est supérieur à 100.
10. Ne sont pas classées comme toxiques ni nocives les préparations pour lesquelles :
11. Sigma (P X 12) est inférieur ou égal à 100.
12. (1) P correspondant au poids en grammes de chaque substance très toxique, toxique ou nocive présente dans 100 grammes de préparation.