Arrêté du 3 octobre 1985 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 1er juillet 1990.

TexteArrêté du 3 octobre 1985
Rattachement
TABLEAU II : Autres travaux salissants ou insalubres
  1. Annexes
  2. TABLEAU II : Autres travaux salissants ou insalubres
IdentifiantLEGIARTI000006677811
Texte parentLEGITEXT000006072522
Référencearticle Annexe de l'arrêté du 3 octobre 1985 (version du 1er juillet 1990)Légifrance →

1. Manipulation d'ammoniums quaternaires à usage herbicide.

2. Travaux d'abattage d'animaux de boucherie et de volailles.

3. Travaux d'équarissage.

4. Curage des fosses à purin ou à compost.

5. Travaux exposant aux poussières de chlorure de potassium.

6. Travaux de collecte et de traitement des ordures.

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