RattachementTitre 1er : Construction et aménagement des ateliers
Annexes
Dispositions générales
Titre 1er : Construction et aménagement des ateliers
IdentifiantLEGIARTI000006677829
Texte parentLEGITEXT000006072524
Référencearticle ANNEXE art. 9 de l'arrêté du 25 juillet 1974 (version du 13 août 1974)Légifrance →
1. Les tuyauteries de vapeur, eau, solvant, huile, miscella, etc. doivent être nettement différenciées entre elles par des couleurs conventionnelles (1).
2. (1) Norme AFNOR X 08100 d'avril 1969, les couleurs de fond définis par la norme sont au nombre de 7.
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