Article 3

1. Afin de permettre de suivre l'évolution du risque, ces statistiques fournissent les indications précisées ci-après :

2. II - Silicotiques reconnus.

3. a) Inscrits à l'effectif au 1er janvier de l'année en cause : ...

4. b) Nouveaux cas de l'année en cause :

5. 1° Reconnus avant leur inscription à l'effectif : ...

6. 2° Reconnus après leur inscription à l'effectif : ...

7. Total : ...

8. c) Rayés de l'effectif pendant l'année en cause : ...

9. d) Inscrits à l'effectif au 31 décembre de l'année en cause : ...

10. a + b - c = d = ...

11. III - Affectation des silicotiques reconnus dans les divers chantiers au 31 décembre de l'année en cause. - Distinguer dans le tableau les silicotiques à taux de rente supérieur à 10 p. 100 et les silicotiques a taux de rente au plus égal à 10 p. 100 :

12. a) Chantiers non assujettis

13. FOND

14. JOUR

15. USINES Annexes

16. Totaux

17. b) Chantiers où l'intervalle des visites est fixé à deux ans

18. FOND

19. JOUR

20. USINES Annexes

21. Totaux

22. c) Chantiers ou l'intervalle des visites est fixé à un an

23. FOND

24. JOUR

25. USINES Annexes

26. Totaux

27. IV - Répartition des silicoliques reconnus au 31 décembre de l'année en cause :

28. a) D'après l'âge révolu en fin d'année et de la décision positive intervenue ;

29. b) D'après le temps de séjour décompté en fin d'année et la nature de la décision positive intervenue.

30. Ces répartitions sont fournies par des tableaux dont les modèles sont joints en annexe (non reproduits) au présent arrêté.