Arrêté du 15 avril 1958 · Article

Article 4

Article en vigueur depuis le 14 mai 1958.

TexteArrêté du 15 avril 1958
IdentifiantLEGIARTI000006677860
Texte parentLEGITEXT000006072527
Référencearticle 4 de l'arrêté du 15 avril 1958 (version du 14 mai 1958)Légifrance →

1. Ces statistiques donnent, en outre, les nombres suivants traduisant :

2. V - L'activité du service de prévention médicale de la silicose au cours de l'année en cause.

3. a) Examens médicaux effectués : ...

4. b) Clichés radiophotographiques : ...

5. c) Radiographies grand format : ...

6. d) Examens cliniques généraux : ...

7. e) Epreuves fonctionnelles : ...

8. f) Autres examens : ...

9. g) Attestations délivrées : ...

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006677860, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.