Arrêté du 23 novembre 1982 · Article

Article ANNEXE 1

Article en vigueur depuis le 29 janvier 1983.

TexteArrêté du 23 novembre 1982
Rattachement
Sommaire
  1. Annexes
  2. Sommaire
IdentifiantLEGIARTI000006678909
Texte parentLEGITEXT000006072624
Référencearticle ANNEXE 1 de l'arrêté du 23 novembre 1982 (version du 29 janvier 1983)Légifrance →

1. Modifications ou compléments apportés aux normes européennes.

2. Annexe 1.1. - Règles générales (EN 50 014).

3. Annexe 1.2. - Enveloppes antidéflagrantes (EN 50 018).

4. Annexe 1.3. - Systèmes électriques de sécurité intrinsèque.

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