Arrêté du 8 février 1984 · Article

Article 19

Article en vigueur depuis le 17 mars 1984.

TexteArrêté du 8 février 1984

RattachementTitre IV : Des réactifs d'origine humaine : les réactifs utilisés en immunohématologie érythrocytaire produits in vitro.

IdentifiantLEGIARTI000006715026

Texte parentLEGITEXT000006072731

Référencearticle 19 de l'arrêté du 8 février 1984 (version du 17 mars 1984)Légifrance →

1. La présentation et les caractéristiques de ces réactifs correspondent à celles définies par les articles 3, 13, 14 et 15 du présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.