Arrêté du 8 février 1984 · Article

Article 25

Article en vigueur depuis le 17 mars 1984.

TexteArrêté du 8 février 1984
Rattachement
Les réactifs issus du sérum ou plasma animal.
  1. Titre V : Des réactifs d'origine animale utilisés en immunohématologie érythrocytaire
  2. Les réactifs issus du sérum ou plasma animal.
IdentifiantLEGIARTI000006715032
Texte parentLEGITEXT000006072731
Référencearticle 25 de l'arrêté du 8 février 1984 (version du 17 mars 1984)Légifrance →

1. Les caractéristiques, les normes et les contrôles sont identiques à ceux rapportés dans les articles 3, 13, 14, 15 et 16 du présent arrêté et dans l'annexe II.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006715032, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.