Arrêté du 2 février 1977 · Article

Article Annexe 1

Article en vigueur depuis le 18 février 1977.

TexteArrêté du 2 février 1977
Rattachement
TABLEAU ANNEXE I
  1. Annexes
  2. TABLEAU ANNEXE I
IdentifiantLEGIARTI000006719487
Texte parentLEGITEXT000006072908
Référencearticle Annexe 1 de l'arrêté du 2 février 1977 (version du 18 février 1977)Légifrance →

1. Contremaître principal (3)

2. ===============================

3. ECHELON : INDICES: DUREE

4. : BRUTS : MOYENNE

5. --------:--------:-------------

6. 5 éch : 438 :

7. 4 éch : 406 : 3 ans 6 mois

8. 3 éch : 388 : 3 ans 6 mois

9. 2 éch : 372 : 2 ans 6 mois

10. 1 éch : 351 : 2 ans 6 mois

11. ===============================

12. (3) L'emploi de contremaître principal est accessible à 20 p. 100 de l'effectif des contremaîtres principaux et contremaîtres ou à un agent au moins.

Nota : effet rétroactif du tableau à compter du 1er juillet 1974*].

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006719487, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.