Arrêté du 24 mars 1969 · Article

Article Annexe 1

Article en vigueur depuis le 31 mars 1969.

TexteArrêté du 24 mars 1969
Rattachement
Tableau annexe 1
  1. Annexes
  2. Tableau annexe 1
IdentifiantLEGIARTI000006719679
Texte parentLEGITEXT000006072917
Référencearticle Annexe 1 de l'arrêté du 24 mars 1969 (version du 31 mars 1969)Légifrance →

1. Elèves infirmiers et élèves infirmières stagiaires préparant le diplôme d'infirmier psychiatrique organisé en application de l'arrêté du 28 juillet 1965

2. ==============================

3. ECHELON : INDICES : DUREE

: : : MOY
: NETS : BRUTS : ANC
--------:------:-------:------
: 190 : 170 :

4. ==============================

Nota : abrogé implicitement par l'arrêté du 29 novembre 1973*]

Aller plus loin

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