Arrêté du 3 avril 1980 · Article

Article Annexe 2

Article en vigueur depuis le 10 avril 1980.

TexteArrêté du 3 avril 1980
Rattachement
Tableau annexe 2
  1. Annexes
  2. Tableau annexe 2
IdentifiantLEGIARTI000006719750
Texte parentLEGITEXT000006072919
Référencearticle Annexe 2 de l'arrêté du 3 avril 1980 (version du 10 avril 1980)Légifrance →

1. Reclassement des infirmiers et infirmières dans l'emploi d'ergothérapeute

2. (Article 35 du décret 80-253 du 3 avril 1980.)

3. SITUATION ACTUELLE : Infirmier(e) 11 éch

4. SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : Ergothérapeute 10 éch, Ancienneté acquise.

5. SITUATION ACTUELLE : Infirmier(e) 10 éch

6. SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : Ergothérapeute 9 éch, Ancienneté acquise.

7. SITUATION ACTUELLE : Infirmier(e) 9 éch

8. SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : Ergothérapeute 8 éch, Ancienneté acquise.

9. SITUATION ACTUELLE : Infirmier(e) 8 éch

10. SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : Ergothérapeute 7 éch, Ancienneté acquise.

11. SITUATION ACTUELLE : Infirmier(e) 7 éch

12. SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : Ergothérapeute 6 éch, 2/3 de l'ancienneté acquise.

13. SITUATION ACTUELLE : Infirmier(e) 6 éch

14. SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : Ergothérapeute 5 éch, 3/4 de l'ancienneté acquise.

15. SITUATION ACTUELLE : Infirmier(e) 5 éch

16. SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : Ergothérapeute 4 éch, Ancienneté acquise.

17. SITUATION ACTUELLE : Infirmier(e) 4 éch

18. SITUATION NOUVELLE, ANCIENNETE : Ergothérapeute 3 éch, Ancienneté acquise.

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