Arrêté du 3 avril 1980 · Article

Article Annexe 1

Article en vigueur depuis le 6 mai 1988.

TexteArrêté du 3 avril 1980
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006719741
Texte parentLEGITEXT000006072919
Référencearticle Annexe 1 de l'arrêté du 3 avril 1980 (version du 6 mai 1988)Légifrance →

1. TABLEAU Annexe I

2. Surveillants chefs et surveillantes chefs d'orthophonie, d'orthoptie, de diététique :

3. Indices au 1er septembre 1987

4. =============================

5. ECHELON: INDICES : DUREE

:BRUTS : MAJ. : MOY
: : 1-1-85:

6. -------:------:-------:------ 5 éch : 533 : 447 : 4 éch : 496 : 419 : 4 ans 3 éch : 453 : 387 : 3 ans 2 éch : 438 : 376 : 3 ans 1 éch : 408 : 356 : 2 ans =============================

Nota : effet rétroactif au 1er septembre 1987 prévu par l'article 8 de l'arrêté du 3 mai 1988 abrogé implicitement par l'arrêté du 30 novembre 1988*]

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006719741, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.