Arrêté du 29 novembre 1973 · Article

Article Annexe 1

Article en vigueur depuis le 6 mai 1988.

TexteArrêté du 29 novembre 1973
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006719869
Texte parentLEGITEXT000006072930
Référencearticle Annexe 1 de l'arrêté du 29 novembre 1973 (version du 6 mai 1988)Légifrance →

1. Tableau annexe 1.

2. GRADES, EMPLOIS : Laborantins et manipulateurs d'électroradiologie

3. Indices au 1er septembre 1987 :

4. ==============================

5. ECHELON: INDICES : DUREE

:BRUTS : MAJ : MOY
: :1-01-85: ANC
-------:------:-------:-------
Echelon: : :
except : : :
(1) : 480 : 407 :
10 éch : 460 : 393 : 3 ans
9 éch : 430 : 370 : 3 ans
8 éch : 395 : 348 : 3 ans
7 éch : 377 : 335 : 3 ans
6 éch : 360 : 323 : 2 ans
5 éch : 342 : 309 : 1 an
: : : et 6m
: : :
4 éch : 328 : 298 : 1 an
: : : et 6m
: : :
3 éch : 315 : 289 : 1 an
: : : et 6m
: : :
2 éch : 301 : 278 : 1 an
: : : et 6m
: : :

6. 1 éch : 289 : 269 : 1 an ============================== (1) Echelon exceptionnel accessible aux laborantins et manipulateurs d'électroradiologie titulaires du diplôme d'Etat de leur spécialité ou d'un diplôme équivalent porté sur une liste fixée par arrêté du ministre chargé de la santé.

Trois textes en vigueur portent ce numéro selon la DILA. Plusieurs annexes distinctes portent cet intitulé. Le texte affiché a été retenu parce qu'il est dans la même section que les versions antérieures du numéro (section « Annexes »). Vérifiez lequel est visé avant de citer. Autre(s) texte(s) :
  • LEGIARTI000006719871 — section « Tableau annexe 1 » — en vigueur depuis le 12 décembre 1973
    « GRADES, EMPLOIS : Surveillants chefs des services de laboratoire et surveillants chefs des services d'électroradiologie Au 1er juillet 1973… »
  • LEGIARTI000006719872 — section « Tableau annexe 1 » — en vigueur depuis le 12 décembre 1973
    « GRADES, EMPLOIS : Surveillants des services de laboratoire et surveillants des services d'électroradiologie Au 1er juillet 1973 :… »
Nota : Effet rétroactif au 1er janvier 1989 de l'arrêté du 1er septembre 1989 abrogé implicitement par l'arrêté du 1er septembre 1989.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006719869, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.