Arrêté du 19 juillet 1976 · Article

Article Annexe 2

Article en vigueur depuis le 13 août 1976.

TexteArrêté du 19 juillet 1976
Rattachement
Programme commun de physique
  1. Annexes
  2. Programme commun de physique
IdentifiantLEGIARTI000006720953
Texte parentLEGITEXT000006073029
Référencearticle Annexe 2 de l'arrêté du 19 juillet 1976 (version du 13 août 1976)Légifrance →

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