Arrêté du 21 mai 1976 · Article

Article Annexe B

Article en vigueur depuis le 26 mai 1976.

TexteArrêté du 21 mai 1976
Rattachement
Fiche concernant l'équipement de l'hôpital (ou de la clinique, du centre de réadaptation fonctionnelle, ETC
  1. Annexes
  2. Fiche concernant l'équipement de l'hôpital (ou de la clinique, du centre de réadaptation fonctionnelle, ETC
IdentifiantLEGIARTI000006721478
Texte parentLEGITEXT000006073096
Référencearticle Annexe B de l'arrêté du 21 mai 1976 (version du 26 mai 1976)Légifrance →

1. I. Equipement en lits d'hospitalisation

2. - Capacité globale de l'établissement ... lits

3. - Répartition par discipline

4. - Disciplines.

5. a. Chirurgie générale et spécialités (à préciser).

6. 1. Nbre de lits, Date autorisation administrative.

7. 2. Nbre de lits, Date autorisation administrative.

8. 3. Nbre de lits, Date autorisation administrative.

9. b. Médecine générale et spécialités (à préciser).

10. 1. Nbre de lits, Date autorisation administrative.

11. 2. Nbre de lits, Date autorisation administrative.

12. 3. Nbre de lits, Date autorisation administrative.

13. c. Obstétrique. Nbre de lits. Date autorisation administrative.

14. d. Autres disciplines (à préciser).

15. 1. Nbre de lits, Date autorisation administrative.

16. 2. Nbre de lits, Date autorisation administrative.

17. 3. Nbre de lits, Date autorisation administrative.

18. II. Consultations externes

19. (Indiquer ici, le cas échéant, la liste des consultations externes).

20. III. Equipements techniques courants.

21. - Salles d'intervention septique (nombre).

22. - Salles d'intervention aseptique (nombre).

23. - Blocs obstétricaux (nombre).

24. - Unités d'observation et de soins néo-nataux (nombre).

25. - Postes de réanimation médicale (nombre).

26. - Postes de réanimation chirurgicale (nombre).

27. - Appareils de monitoring

28. Marque : (nombre)

29. Type : (nombre).

30. - EEG (nombre de postes).

31. - ECG (nombre de postes).

32. - Autres appareils (nombre).

33. IV. Equipements matériels lourds

34. Pour chacun de ces appareils, indiquer les dates des autorisations administratives.

35. Pour chaque modification envisagée dans les équipements installes, préciser la date de dépôt du dossier de demande d'autorisation constitue en application de l'article 31 de la loi du 31 décembre 1970 portant réforme hospitalière.

36. V. Classement

37. Le demandeur soussigné atteste l'exactitude des renseignements figurant dans la présente fiche.

38. A ..., le ....

Nota : La loi n° 70-1318 a été abrogée par l'article 7 III de la loi n° 91-1406 du 31 décembre 1991.

Aller plus loin

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