Arrêté du 1 juillet 1976 · Article

Article 26

Article abrogé, en vigueur du 15 février 1994 au 26 mai 1998.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 1 juillet 1976
RattachementChapitre IV : Aliments diversifiés de l'enfance.
IdentifiantLEGIARTI000006733319
Texte parentLEGITEXT000006073186
Référencearticle 26 de l'arrêté du 1 juillet 1976 (version du 15 février 1994)Légifrance →

1. Les produits auxquels s'appliquent les dispositions du présent chapitre sont les aliments de l'enfance autres que ceux que visent les chapitres II et III et qui, préparés à partir de denrées alimentaires diverses telles que la viande, le poisson, les oeufs, les légumes, les fruits, les céréales et les produits laitiers, facilitent l'adaptation des jeunes enfants dans les meilleures conditions à une alimentation variée ou qui se substituent à cette dernière.

2. Ces produits, qui peuvent être présentés prêts à l'emploi ou sous forme déshydratée, comprennent :

3. 1° Les préparations finement tamisées, destinées aux enfants âgés de moins de huit mois, et possédant une consistance homogène leur permettant d'être absorbées sans mastication préalable ;

4. 2° Les préparations destinées aux sujets plus âgés et contenant éventuellement des fragments qui doivent être mâchés par l'enfant.

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