Arrêté du 1 juillet 1976 · Article

Article Annexe XI

Article en vigueur depuis le 2 juin 1999.

TexteArrêté du 1 juillet 1976
Rattachement
LIMITES MAXIMALES POUR LES VITAMINES, LES SUBSTANCES MINÉRALES ET LES OLIGOÉLÉMENTS AJOUTÉS AUX PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES ET AUX ALIMENTS POUR BÉBÉS DESTINÉS AUX NOURRISSONS ET AUX ENFANTS EN BAS ÂGE.
  1. Annexes
  2. LIMITES MAXIMALES POUR LES VITAMINES, LES SUBSTANCES MINÉRALES ET LES OLIGOÉLÉMENTS AJOUTÉS AUX PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES ET AUX ALIMENTS POUR BÉBÉS DESTINÉS AUX NOURRISSONS ET AUX ENFANTS EN BAS ÂGE.
IdentifiantLEGIARTI000006733259
Texte parentLEGITEXT000006073186
Référencearticle Annexe XI de l'arrêté du 1 juillet 1976 (version du 2 juin 1999)Légifrance →

1. Les exigences relatives aux éléments nutritifs s'appliquent aux produits prêts à l'emploi, commercialisés comme tels ou reconstitués selon les instructions du fabricant, à l'exception du potassium et du calcium, pour lesquels les exigences concernent le produit tel qu'il est vendu.

2. !-------------------------!-----------!

3. ! ELEMENTS NUTRITIFS ! TENEUR !

4. ! ! MAXIMALE !

5. ! ! pour !

6. ! !100 kcal !

7. !-------------------------!-----------!

8. !Vitamine A (microg ER)...! 180(1) !

9. !Vitamine E (mg a TE).....! 3 !

10. !Vitamine C (mg)..........! 12,5 !

11. ! ! 25(2) !

12. ! ! 125(3) !

13. !Thiamine (mg)............! 0,25 !

14. ! ! 0,5(4) !

15. !Riboflavine (mg).........! 0,4 !

16. !Niacine (mg EN)..........! 4,5 !

17. !Vitamine B 6 (mg)........! 0,35 !

18. !Acide folique (microg)...! 50 !

19. !Vitamine B 12 (microg)...! 0,35 !

20. !Acide pantothénique (mg).! 1,5 !

21. !Biotine (microg).........! 10 !

22. !Potassium (mg)...........! 160 !

23. !Calcium (mg).............! 80 !

24. ! ! 180(5) !

25. ! ! 100(6) !

26. !Magnésium (mg)...........! 40 !

27. !Fer (mg).................! 3 !

28. !Zinc (mg)................! 2 !

29. !Cuivre (microg)..........! 40 !

30. !Iode (microg)............! 35 !

31. !Manganèse (mg)...........! 0,6 !

32. !-------------------------!-----------!

33. !(1) Conformément aux ! !

34. !dispositions des annexes ! !

35. !IX et X. ! !

36. !(2) Limite applicable ! !

37. !aux produits enrichis en ! !

38. !fer. ! !

39. !(3) Limite applicable ! !

40. !aux préparations à base ! !

41. !de fruits, aux jus de ! !

42. !fruits, aux nectars et ! !

43. !aux jus de légumes. ! !

44. !(4) Limite applicable aux! !

45. !préparations à base de ! !

46. !céréales. ! !

47. !(5) Limite applicable aux! !

48. !produits visés à ! !

49. !l'article 20, ! !

50. !paragraphe 1, ! !

51. !points a i) et a ii). ! !

52. !(6) Limite applicable aux! !

53. !produits visés à l'arti- ! !

54. !cle 20, paragraphe 1, ! !

55. !point a iv). ! !

56. !-------------------------!-----------!

Aller plus loin

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