RattachementPESTICIDES NE POUVANT PAS ÊTRE UTILISÉS POUR LA PRODUCTION AGRICOLE DESTINÉE À LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS POUR NOURRISSONS, PRÉPARATIONS DE SUITE, PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES ET ALIMENTS POUR BÉBÉS
Annexes
PESTICIDES NE POUVANT PAS ÊTRE UTILISÉS POUR LA PRODUCTION AGRICOLE DESTINÉE À LA FABRICATION DE PRÉPARATIONS POUR NOURRISSONS, PRÉPARATIONS DE SUITE, PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES ET ALIMENTS POUR BÉBÉS
IdentifiantLEGIARTI000006733260
Texte parentLEGITEXT000006073186
Référencearticle Annexe XII de l'arrêté du 1 juillet 1976 (version du 26 février 2005)Légifrance →
1. Dénomination chimique de la substance (définition du résidu) :
2. Disulfoton (somme du disulfoton sulfoxyde et disulfotonsulfone, exprimée en disulfoton).
3. Fensulfothion (somme de fensulfothion, sous analogue oxygéné et leurs sulfones, exprimée en fensulfothion).
4. Fentin, exprimé en cation de triphénylétain.
5. Haloxyfop (somme de haloxyfop, ses sels et esters, y compris leurs conjugués, exprimée en haloxyfop).
6. Heptachlore et trans-heptachlore époxyde, exprimés en heptachlore.
7. Hexachlorobenzène.
8. Nitrofène.
9. Ométhoate.
10. Terbufos (somme de terbufos, son sulfoxyde et son sulfone, exprimée en terbufos).
11. Aldrine et dieldrine, exprimée en dieldrine.
12. Endrine.
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