Arrêté du 1 juillet 1976 · Article

Article Annexe XIII

Article en vigueur depuis le 26 février 2005.

TexteArrêté du 1 juillet 1976
Rattachement
TENEURS MAXIMALES SPÉCIFIQUES EN RÉSIDUS DES PESTICIDES OU MÉTABOLITES DE PESTICIDES DANS LES PRÉPARATIONS POUR NOURRISSONS ET LES PRÉPARATIONS DE SUITE, LES PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES ET LES ALIMENTS POUR BÉBÉS
  1. Annexes
  2. TENEURS MAXIMALES SPÉCIFIQUES EN RÉSIDUS DES PESTICIDES OU MÉTABOLITES DE PESTICIDES DANS LES PRÉPARATIONS POUR NOURRISSONS ET LES PRÉPARATIONS DE SUITE, LES PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES ET LES ALIMENTS POUR BÉBÉS
IdentifiantLEGIARTI000006733261
Texte parentLEGITEXT000006073186
Référencearticle Annexe XIII de l'arrêté du 1 juillet 1976 (version du 26 février 2005)Légifrance →

1. DÉNOMINATION CHIMIQUE de la substance : Cadusafos

2. TENEUR MAXIMALE en résidus (mg/kg) : 0,006

3. DÉNOMINATION CHIMIQUE de la substance :

4. Déméton-S-méthyl (déméton-S-méhylsulfone/oxydéméton-méthyl, séparément ou combinés, exprimés en déméton-S-méthyl)

5. TENEUR MAXIMALE en résidus (mg/kg) : 0,006

6. DÉNOMINATION CHIMIQUE de la substance : Ethoprophos

7. TENEUR MAXIMALE en résidus (mg/kg) : 0,008

8. DÉNOMINATION CHIMIQUE de la substance :

9. Fipronil (somme de fipronil et de fipronil-désulfinyl, exprimés en fipronil)

10. TENEUR MAXIMALE en résidus (mg/kg) : 0,004

11. DÉNOMINATION CHIMIQUE de la substance :

12. Propinèbe/propylènethiourée (somme de propinèbe et de propylènethiourée)

13. TENEUR MAXIMALE en résidus (mg/kg) : 0,006

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006733261, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.