1. Nota. - Les valeurs indiquées se rapportent au produit prêt à l'emploi, vendu tel quel ou reconstitué selon les instructions du fabricant.
2. I. - Produits présentés comme remplaçant la totalité de la ration journalière
3. 1. Energie
4. Pour la ration journalière totale :
5. Minimum : 3 360 kJ (800 kcal) ;
6. Maximum : 5 040 kJ (1 200 kcal).
7. 2. Protéines
8. 2.1. L'apport protéinique doit présenter entre 25 % et 50 % de l'apport énergétique total et ne doit pas dépasser 125 g.
9. 2.2. Les valeurs définies au 2.1 s'appliquent aux protéines dont l'indice chimique est égal à celui de la protéine de référence figurant dans le tableau I.
10. La teneur minimale des protéines dont l'indice chimique est inférieur à 100 % de celui de la protéine de référence doit être augmentée en conséquence.
11. L'indice chimique de la protéine doit en tout état de cause être au moins égal à 80 % de celui de la protéine de référence.
12. 2.3. On entend par indice chimique le rapport le plus faible entre la quantité de chaque acide aminé essentiel contenu dans la protéine considérée et la quantité de chaque acide aminé correspondant de la protéine de référence.
13. 2.4. L'adjonction d'acides aminés autorisés par l'arrêté du 4 août 1986 susvisé est admise uniquement dans le but d'améliorer la valeur nutritionnelle des protéines dans les proportions nécessaires à cet effet.
14. 3. Lipides
15. 3.1. L'apport énergétique de la matière grasse ne doit pas dépasser 30 % de l'apport énergétique total du produit.
16. 3.2. La quantité d'acide linoléique (sous forme de glycérides) ne doit pas être inférieure à 4,5 g.
17. 4. Fibres alimentaires
18. La teneur en fibres alimentaires doit être de 10 g au minimum et de 30 g au maximum pour la ration journalière.
19. 5. Vitamines et sels minéraux
20. Pour la ration journalière complète, les produits considérés doivent apporter au moins 100 % des quantités de vitamines et des minéraux mentionnés dans le tableau II.
21. Seules peuvent être utilisées les substances d'apport mentionnées à l'annexe III de l'arrêté du 5 juin 2003 et selon les conditions d'emploi qui y sont fixées.
22. II. - Produits présentés comme remplaçant un ou plusieurs des repas constituant la ration journalière
23. 1. Energie par repas
24. Minimum : 840 kJ (200 kcal) ;
25. Maximum : 1 680 kJ (400 kcal).
26. 2. Protéines
27. 2.1 L'apport protéinique doit représenter entre 25 % et 50 % de l'apport énergétique total de ces produits.
28. 2.2. Les valeurs définies au 2.1 s'appliquent aux protéines dont l'indice chimique est égal à celui de la protéine de référence figurant dans le tableau I.
29. La teneur minimale des protéines dont l'indice chimique est inférieur à 100 % de celui de la protéine de référence doit être augmentée en conséquence.
30. L'indice chimique de la protéine doit en tout état de cause être au moins égal à 80 % de celui de la protéine de référence.
31. 2.3. On entend par indice chimique le rapport le plus faible entre la quantité de chaque acide aminé essentiel contenu dans la protéine considérée et la quantité de chaque acide aminé correspondant de la protéine de référence.
32. 2.4. L'adjonction d'acides aminés autorisés par l'arrêté du 4 août 1986 susvisé est admise uniquement dans le but d'améliorer la valeur nutritionnelle des protéines dans les proportions nécessaires à cet effet.
33. 3. Lipides
34. 3.1. L'apport énergétique de la matière grasse ne doit pas dépasser 30 % de l'apport énergétique total du produit.
35. 3.2. La quantité d'acide linoléique (sous forme de glycérides) ne doit pas être inférieure à 1 g.
36. 4. Vitamines et sels minéraux
37. Les substituts de repas pour contrôle du poids doivent apporter, par repas, au moins 30 % des quantités de vitamines et de sels minéraux cités dans le tableau II et au moins 500 mg de potassium.
38. Les substances d'apport de ces vitamines et sels minéraux sont celles autorisées à l'annexe III de l'arrêté du 5 juin 2003 et dans les conditions d'emploi qui y sont fixées.
39. III. - En-cas hypocaloriques appauvris en glucides ou en lipides
40. 3.1. Protéines
41. L'apport protéinique doit être suffisamment élevé pour que le rapport entre la valeur calorique protidique et l'apport calorique total soit supérieur à 0,3.
42. 3.2. Glucides et lipides
43. Ils renferment une quantité de glucides assimilables et de lipides au plus égale à 50 % de celle que contiennent les aliments courants correspondants.
44. Les laits concentrés, les laits en poudre et les laits fermentés peuvent être considérés comme satisfaisant aux conditions énoncées ci-dessus lorsque, ne faisant l'objet d'aucune addition de glucides, ils présentent en outre un taux de lipides au plus égal au tiers du taux des protéines.
45. 3.3. Vitamines et sels minéraux
46. Seules peuvent être utilisées les substances autorisées à l'annexe III de l'arrêté du 5 juin 2003 dans les conditions qui sont fixées.
47. TABLEAU I
48. Structure des besoins en acides aminés (1)
49. Cystine + méthionine : 1,7 g/100 g protéine
50. Histidine : 1,6 g/100 g protéine
51. Isoleucine : 1,3 g/100 g protéine
52. Leucine : 1,9 g/100 g protéine
53. Lysine : 1,6 g/100 g protéine
54. Phénylalanine + tyrosine : 1,9 g/100 g protéine
55. Thréonine : 0,9 g/100 g protéine
56. Tryptophane : 0,5 g/100 g protéine
57. Valine : 1,3 g/100 g protéine
58. (1) Organisation mondiale de la santé - Besoins énergétiques et besoins en protéines - Rapport d'une consultation conjointe d'experts FAO/OMS/UNU - Genève : Organisation mondiale de la santé, Genève 1985 (série de rapports techniques, 724).
59. TABLEAU II
60. Vitamines et sels minéraux
61. Vitamine A : (micro g RE)
62. 100 % : 700
63. 30 % : 210
64. Vitamine D : (micro g)
65. 100 % : 5
66. 30 % : 1,5
67. Vitamine E : (mg-TE)
68. 100 % : 10
69. 30 % : 3
70. Vitamine C : (mg)
71. 100 % : 45
72. 30 % : 13,5
73. Thiamine (B 1) : (mg)
74. 100 % : 1,1
75. 30 % : 0,33
76. Riboflavine (B 2) : (mg)
77. 100 % : 1,6
78. 30 % : 0,48
79. Niacine PP : (mg-NE)
80. 100 % : 18
81. 30 % : 5,4
82. Vitamine B 6 : (mg)
83. 100 % : 1,5
84. 30 % : 0,45
85. Folate (B 9) : (micro g)
86. 100 % : 200
87. 30 % : 60
88. Vitamine B 12 : (micro g)
89. 100 % : 1,4
90. 30 % : 0,42
91. Biotine (B 8 ou H) : (micro g)
92. 100 % : 15
93. 30 % : 4,5
94. Acide pantothénique (B 5) : (mg)
95. 100 % : 3
96. 30 % : 0,9
97. Calcium : (mg)
98. 100 % : 700
99. 30 % : 210
100. Phosphore : (mg)
101. 100 % : 550
102. 30 % : 165
103. Potassium : (mg)
104. 100 % : 3 100
105. Fer : (mg)
106. 100 % : 16
107. 30 % : 4,8
108. Zinc : (mg)
109. 100 % : 9,5
110. 30 % : 2,85
111. Cuivre : (mg)
112. 100 % : 1,1
113. 30 % : 0,33
114. Iode : (micro g)
115. 100 % : 130
116. 30 % : 39
117. Sélénium : (micro g)
118. 100 % : 55
119. 30 % : 16,5
120. Sodium : (mg)
121. 100 % : 575
122. 30 % : 172,5
123. Magnésium : (mg)
124. 100 % : 150
125. 30 % : 45
126. Manganèse : (mg)
127. 100 % : 1
128. 30 % : 0,3