Arrêté du 23 juin 1978 · Article

Article 18

Article en vigueur depuis le 21 juillet 1978.

TexteArrêté du 23 juin 1978
Rattachement
Conduits de fumée
  1. Titre I : Chaufferies.
  2. Implantation - Dispositions générales du local Protection du matériel.
  3. Conduits de fumée
IdentifiantLEGIARTI000006828016
Texte parentLEGITEXT000006074117
Référencearticle 18 de l'arrêté du 23 juin 1978 (version du 21 juillet 1978)Légifrance →

1. Les conduits de fumée doivent avoir des caractéristiques conformes à celles qui sont décrites dans l'arrêté du 20 juin 1975 relatif à l'équipement et à l'exploitation des installations thermiques en vue de réduire la pollution atmosphérique et d'économiser l'énergie.

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