Arrêté du 24 mars 1982 · Article

Article 16

Article en vigueur depuis le 27 mars 1982.

TexteArrêté du 24 mars 1982

RattachementCHAPITRE III Dispositions communes aux deux modes d'aération : définis aux chapitres Ier et II.

IdentifiantLEGIARTI000006830570

Texte parentLEGITEXT000006074206

Référencearticle 16 de l'arrêté du 24 mars 1982 (version du 27 mars 1982)Légifrance →

1. Les dispositifs d'entrée et de sortie d'air doivent pouvoir être facilement nettoyés.

2. Les dispositifs mécaniques doivent pouvoir être facilement vérifiés et entretenus.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.