1. Définition
2. Ces réservoirs, généralement de grande contenance, ont la forme d’un cylindre de section circulaire et à axe vertical.
Arrêté du 21 mars 1968 · Article
Article 15
Article abrogé, en vigueur du 30 mars 1968 au 26 juillet 2004.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 21 mars 1968
Rattachement
B 3 - Réservoirs de type « industrie »
- Annexe : Règles concernant le stockage et l’utilisation de produits pétroliers dans les lieux non visés par la législation concernant les établissements dangereux, insalubres ou incommodes et la réglementation des établissements recevant du public
- TITRE II : Récipients transportables - Réservoirs et accessoires
- B - RESERVOIRS METALLIQUES
- B 3 - Réservoirs de type « industrie »
IdentifiantLEGIARTI000048969085
Texte parentLEGITEXT000006074433
Aller plus loin
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