1. Par arrêté M T 33/76 du ministre de l’industrie et de la recherche en date du 5 mars 1976, est approuvée, pour emploi dans les mines et carrières, la bande transporteuse à carcasse métallique 1400/st 4000-K-10 : 6 de 1 000 à 1 600 mm, revêtements 10 et 6 mm, caoutchouc qualité K, carcasse de 4 000 N/mm, chaîne et trame à 1 nappe de câbles d’acier de 9 mm de diamètre distante de 15 mm, fabriquée par la Société Phoenix Gummiwerke AG, à Hambourg (Allemagne), représentée en France par la Société Phoenix S. A., à Pont-de-Chéruy (Isère).
Arrêté du 26 février 1974 · Article
Article B 3
Article abrogé, en vigueur du 19 mars 1976 au 26 juillet 2004.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 26 février 1974
RattachementEmploi de matériel dans les mines et les carrières
IdentifiantLEGIARTI000049251132
Texte parentLEGITEXT000006074440
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