Arrêté du 15 octobre 1980 · Article

Article 9

Article en vigueur depuis le 12 mai 2007.

TexteArrêté du 15 octobre 1980
IdentifiantLEGIARTI000006861619
Texte parentLEGITEXT000006074508
Référencearticle 9 de l'arrêté du 15 octobre 1980 (version du 12 mai 2007)Légifrance →

1. Annexe n° I (tableau non reproduit - consulter le fac-similé)

2. Analyses physico-chimiques sur l'eau

3. Inventaire P.C.-A.

4. Inventaire P.C.-A1

5. Analyse des éléments toxiques ou indésirables

6. Inventaire P.C.-B.

7. Annexe n° II (tableau non reproduit - consulter le fac-similé)

8. Analyse des métaux sur les sédiments

9. Inventaire

10. Annexe n° III

11. Recherche des biocides sur les poissons (tableau non reproduit - consulter le fac-similé)

12. Inventaire

13. Annexe n° IV

14. Analyse bactériologique (tableau non reproduit - consulter le fac-similé)

15. Annexe n° V.

16. Analyses hydrobiologies

17. Inventaire

18. Les critères hydrobiologiques des eaux sont appréciés par un échantillonnage de macrofaune de fond. Il est déterminé, en chaque point retenu à cet effet, deux indices biotiques correspondant aux eaux calmes et courantes, suivant la méthode de la T.R.A., modifiée par Tuffery, Verneaux et Leynaud et décrite dans le document intitulé Méthode de détermination de la qualité biotique des eaux courantes, Cerafer (section pêche et pisciculture), avril 1968.

19. Annexe VI

20. Liste des laboratoires agréés pour procéder aux analyses

21. 1° De métaux dans les sédiments.

22. a) Institut Pasteur de Lille ;

23. b) Laboratoire d'hygiène de la ville de Paris ;

24. c) Laboratoire de contrôle des eaux de la ville de Paris ;

25. d) Laboratoire municipal de la ville de Rouen ;

26. e) Laboratoire départemental et régional de biologie et d'hygiène à Caen ;

27. f) Institut de recherches hydrologiques à Nancy ;

28. g) Laboratoire régional de l'équipement à Nancy ;

29. h) Laboratoire de la faculté de Strasbourg ;

30. i) laboratoire de l'Ecole nationale de santé publique à Rennes ;

31. j) Laboratoire départemental d'hygiène de Loire-Atlantique à Nantes ;

32. k) Laboratoire départemental d'hygiène et régional d'hydrologie à La Rochelle.

33. l) Laboratoire régional de contrôle des eaux de la ville de Limoges ;

34. m) C.E.A., centre de Cadarache ;

35. n) Institut Pasteur de Lyon ;

36. o) Institut de chimie de la faculté des sciences de Besançon ;

37. p) Institut Bouisson-Bertrand à Montpellier ;

38. q) Laboratoire municipal de Bordeaux ;

39. r) Laboratoire de l'agence de l'eau Adour-Garonne.

40. 2° De biocides dans les poissons.

41. a) Laboratoire central d'hygiène alimentaire à Paris ;

42. b) Laboratoire I.S.T.P.M. de Nantes ;

43. c) Laboratoire de la faculté de pharmacie de Montpellier ;

44. d) Laboratoire de l'école vétérinaire de Lyon.

45. 3° De radioactivité.

46. S.C.P.R.I. au Vésinet.

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