Arrêté du 3 juillet 1979 · Article

Article 11

Article en vigueur depuis le 1er juin 1982.

TexteArrêté du 3 juillet 1979
Rattachement
Méthode de détermination du bruit aérien émis à leur (s) poste (s) de conduite par les machines utilisées en plein air
  1. Annexes
  2. Annexe II
  3. Méthode de détermination du bruit aérien émis à leur (s) poste (s) de conduite par les machines utilisées en plein air
IdentifiantLEGIARTI000006861863
Texte parentLEGITEXT000006074524
Référencearticle 11 de l'arrêté du 3 juillet 1979 (version du 1er juin 1982)Légifrance →

1. 11. Bruits à caractère impulsionnel .

2. (Afin de tenir compte de l'évolution de la technique, ce point 11 est en cours de révision et son texte définitif sera inséré ultérieurement dans la présente annexe.)

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