Arrêté du 3 juillet 1979 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 1er juin 1982.

TexteArrêté du 3 juillet 1979
Rattachement
Méthode de détermination du bruit aérien émis à leur (s) poste (s) de conduite par les machines utilisées en plein air
  1. Annexes
  2. Annexe II
  3. Méthode de détermination du bruit aérien émis à leur (s) poste (s) de conduite par les machines utilisées en plein air
IdentifiantLEGIARTI000006861852
Texte parentLEGITEXT000006074524
Référencearticle 2 de l'arrêté du 3 juillet 1979 (version du 1er juin 1982)Légifrance →

1. 2. Champ d'application .

2. 2.1. Type de bruit.

3. La présente méthode s'applique à tout type de bruit émis aux (x) poste (s) de conduite des sources sonores.

4. 2.2. Types de sources sonores.

5. La présente méthode s'applique à toutes les sources sonores comportant un ou plusieurs postes de conduite.

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