Textes › Arrêté du 24 août 1977 › Article 14 Arrêté du 24 août 1977 · Article
Article en vigueur depuis le 22 septembre 1977.
Texte Arrêté du 24 août 1977
Rattachement Bassin de la Charente. Liste générale des services d'annonce des crues avec leurs compétences territoriales Bassin de la Charente. Identifiant LEGIARTI000006862830
Texte parent LEGITEXT000006074605
Référence article 14 de l'arrêté du 24 août 1977 (version du 22 septembre 1977)copier Légifrance → 1. SHC : DDE de la Charente.
:==============================================================: : SERVICE D'ANNONCE : DOMAINE GEOGRAPHIQUE : DDE OU SERVICE : : DES CRUES : DE COMPETENCE : SPECIALISE : : : : chargé du service : :===================:======================:===================: : Bassin supérieur : Charente dans le : DDE de : : de la Charente : département de : la Charente : : : la Charente : : :-------------------:----------------------:-------------------: : Bassin inférieur : Charente dans le : DDE de la : : de la Charente : département de la : Charente-Maritime : : : Charente-Maritime : : :==============================================================:
Aller plus loin Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.
Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI , identifiant LEGIARTI000006862830 , Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance .