Arrêté du 31 mai 1983 · Article

Article 14

Article très probablement abrogé, avec Arrêté du 31 mai 1983, dont il fait partie, abrogé le 3 mars 1998. Une abrogation peut épargner des articles : vérifiez son état sur Légifrance avant de l'appliquer.

TexteArrêté du 31 mai 1983
Rattachement
Risques d'explosion.
  1. Limitation des rejets liquides et gazeux
  2. Risques d'explosion.
IdentifiantLEGIARTI000006863750
Texte parentLEGITEXT000006074687
Référencearticle 14 de l'arrêté du 31 mai 1983 (version du 4 octobre 1983)Légifrance →

1. Les tours de séchage seront équipées d'évents pour éviter la transmission des explosions.

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