Article 3 -Arrêté du 31 mai 1983

Article très probablement abrogé, avec Arrêté du 31 mai 1983, dont il fait partie, abrogé le 3 mars 1998. Une abrogation peut épargner des articles : vérifiez son état sur Légifrance avant de l'appliquer.

1. La capacité journalière de l'établissement sera de : ... (1)

2. (Exprimée en équivalent-lait ou (et) en kilos de fromage selon les modalités précisées à l'article 3 des commentaires).

3. Commentaire :

4. Tableau n° 2.

5. La capacité journalière installée est la capacité maximale journalière, sur une moyenne de la semaine, qu'il est possible de traiter dans les conditions prévues de fonctionnement de l'installation. Elle sera indiquée par l'exploitant dans sa demande d'autorisation (art. 2 du décret du 21 septembre 1977 pris pour l'application de la loi relative aux installations classées).

6. Cette capacité journalière sera donnée sous la forme d'un tableau du modèle ci-après.

7. ----------------------------------------------------------------

: : PRODUITS A TRAITER PAR JOUR :

: :--------------------------------------------------:

: : NATURE : : KILOGRAMMES : LITRES :

: ACTIVITES : du : LITRES : () : équivalent :

: : produit : (a) : de fromage : lait-production :

: : ([*) : : (b) : (c) :

:-----------:---------:--------:-------------:-----------------:

: 1 : ... : ... : ... : ... :

: 2 : ... : ... : ... : ... :

: 3 : ... : ... : ... : ... :

: Etc. : ... : ... : ... : ... :

: : ----- : ----- : ----- : ----- :

: Total : ... : ... : ... : ... :

8. ---------------------------------------------------------------- (*]) Préciser lait, lait concentré, crème, poudre, fromage, etc.. () Uniquement pour l'activité Fabrication de fondus. Commentaire :

9. Tableau n° 3 :

10. Les litres équivalent-lait travaillés par jour seront calculés selon les équivalents de production indiqués dans le tableau n° 3.

11. ---------------------------------------------------------------

: PRODUITS A TRAITER : LITRES :

: : d'équivalent :

: : lait-production :

:-------------------------------------------:-----------------:

: 1 litre de crème : 8 :

: 1 litre de lait écrémé, de sérum, de : :

: babeurre, non concentrés. : 1 :

: 1 litre de lait écrémé ou non, de sérum, : :

: de babeurre préconcentrés. : 6 :

12. ---------------------------------------------------------------

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