Instruction technique relative aux silos de stockage de céréales, graines, produits alimentaires et tous autres produits organiques dégageant des poussières inflammables *arrêté type*.
Limitation des émissions de poussières à l'intérieur des installations
Utilisation de transporteurs ouverts.
IdentifiantLEGIARTI000006863926
Texte parentLEGITEXT000006074715
Référencearticle ANNEXE ART. 10 de l'arrêté du 11 août 1983 (version du 13 décembre 1983)Légifrance →
1. L'usage de transporteurs ouverts ne sera autorisé que si leur vitesse est inférieure à ... mètres par seconde.
2. L'exploitant veillera de plus à éviter les courants d'air au-dessus de ce type d'installation.
3. Commentaire :
4. La vitesse limite des transporteurs ouverts sera déterminée en fonction de la nature des produits stockés. On pourra, de manière générale, conseiller des vitesses inférieures à 3,5 m/s, de manière à limiter les dégagements de poussières.
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