1. Tous les locaux seront débarrassés régulièrement des poussières recouvrant le sol, les parois et les machines.
2. La fréquence des nettoyages sera fixée sous la responsabilité de l'exploitant.
3. La quantité de poussières fines déposées sur le sol d'un atelier ne devra pas être supérieure à ... grammes par mètre carré sur une surface qui aura été définie, en accord avec l'inspecteur des installations classées, comme étant représentative de l'état de l'atelier.
4. L'inspecteur des installations classées pourra faire procéder à des mesures de retombées de poussières à l'intérieur des locaux ; les frais qui en résulteront seront à la charge de l'exploitant.
5. Le nettoyage des ateliers sera, partout où cela sera possible, réalisé à l'aide d'aspirateurs ou de centrales d'aspiration.
6. Le matériel utilisé pour le nettoyage devra présenter toutes les caractéristiques de sécurité nécessaires.
7. Le recours à d'autres dispositifs de nettoyage devra faire l'objet de consignes particulières.
8. La quantité maximale de poussières déposées sur le sol exprimée en gramme par mètre carré sera la valeur de la limite inférieure d'explosivité des poussières exprimée en gramme par mètre cube.
9. Si plusieurs produits sont manipulés, la valeur la plus contraignante sera retenue.
10. Les surfaces définies comme représentatives seront mentionnées dans l'arrêté d'autorisation.
11. L'utilisation de balais devra faire l'objet de consignes particulières (arrosage ...) de manière à limiter la mise en suspension dans l'air des poussières.
12. Les mesures de retombées de poussières pourront être effectuées suivant la norme NF X 43-007.
13. L'usage d'air comprimé pour le nettoyage des locaux sera proscrit.