RattachementElimination des corps étrangers contenus dans les produits.
Annexes
Instruction technique relative aux silos de stockage de céréales, graines, produits alimentaires et tous autres produits organiques dégageant des poussières inflammables *arrêté type*.
Prévention des incendies et explosions
Elimination des corps étrangers contenus dans les produits.
IdentifiantLEGIARTI000006863930
Texte parentLEGITEXT000006074715
Référencearticle ANNEXE ART. 13 de l'arrêté du 11 août 1983 (version du 13 décembre 1983)Légifrance →
1. Des grilles seront mises en place sur les fosses de réception. La maille sera calculée de manière à retenir au mieux les corps étrangers.
2. S'il est procédé à d'autres opérations que celles purement liées au stockage des produits, ces derniers devront avoir été préalablement débarrassés des corps étrangers (pierres, métaux ...) risquant de provoquer des étincelles lors de chocs ou de frottements.
3. Cette disposition est applicable à toutes les installations procédant à un transport pneumatique interne des produits.
4. Commentaire :
5. S'il est procédé notamment à des opérations de broyage, concassage, ... on pourra exiger la mise en place d'épierreurs, de séparateurs magnétiques ou tout autre dispositif permettant l'élimination des corps étrangers. Ces dispositifs seront régulièrement nettoyés et vérifiés.
Aller plus loin
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