Arrêté du 11 août 1983 · Article

Article ANNEXE ART. 23

Article en vigueur depuis le 13 décembre 1983.

TexteArrêté du 11 août 1983
Rattachement
Ventilation des cellules.
  1. Annexes
  2. Instruction technique relative aux silos de stockage de céréales, graines, produits alimentaires et tous autres produits organiques dégageant des poussières inflammables *arrêté type*.
  3. Prévention de la pollution de l'air
  4. Ventilation des cellules.
IdentifiantLEGIARTI000006863942
Texte parentLEGITEXT000006074715
Référencearticle ANNEXE ART. 23 de l'arrêté du 11 août 1983 (version du 13 décembre 1983)Légifrance →

1. Si les cellules de stockage sont aérées ou ventilées, la vitesse du courant d'air à la surface du produit devra être inférieure à ... cm/s de manière à limiter les entraînements de poussières.

2. Le rejet à l'atmosphère de l'air utilisé pour l'aération ou la ventilation des cellules ne pourra se faire que sous réserve du respect des caractéristiques minimales de concentration en poussières énoncées à l'article 24.

3. Dans le cas contraire, l'air sera dépoussiéré et les rejets se feront dans les conditions prévues à l'article 24.

4. Commentaire :

5. La vitesse maximale du courant d'air à la surface du produit sera déterminée en fonction de la vitesse de sédimentation des poussières.

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