Arrêté du 4 août 1986 · Article

Article 4-1

Article abrogé, en vigueur du 24 juillet 1987 au 8 octobre 1997.

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TexteArrêté du 4 août 1986
IdentifiantLEGIARTI000006874175
Texte parentLEGITEXT000006074939
Référencearticle 4-1 de l'arrêté du 4 août 1986 (version du 24 juillet 1987)Légifrance →

1. Substances édulcorantes et substances de charge employées dans la fabrication des aliments destinés à une alimentation particulière autres que ceux destinés aux nourrissons et enfants en bas âge :

2. - sorbitol ;

3. - mannitol ;

4. - xylitol ;

5. - maltitol et produits à base de maltitol (sirops de glucose hydrogénés) ;

6. - palatinose hydrogéné ou isomalt ;

7. - lactitol ;

8. - polydextrose.

9. L'emploi des substances mentionnées au présent arrêté est autorisé dans les conditions prévues aux articles 1er, 3 et 4, paragraphe 2. Cette autorisation ne s'applique pas aux boissons à saveur sucrée.

10. Ces substances doivent répondre aux critères de pureté généraux prévus à l'article 2 et :

11. aux caractéristiques fixées par la réglementation en vigueur pour le sorbitol ;

12. aux spécifications suivantes pour les autres substances.

13. Mannitol :

14. description : poudre cristalline blanche, inodore, de saveur sucrée ;

15. teneur : pas moins de 98 p. 100 de D-mannitol, calculée sur la matière sèche ;

16. sucres réducteurs : pas plus de 0,05 p. 100 de la matière sèche, exprimés en dextrose ;

17. cendres sulfatées : pas plus de 0,1 p. 100 de la matière sèche (après calcination à 800 7 25° C) ;

18. sulfates : pas plus de 0,01 p. 100 de la matière sèche exprimés en SO4 ;

19. chlorures : pas plus de 0,007 p. 100 de la matière sèche, exprimés en C1 ;

20. nickel : pas plus de 2 mg/kg, exprimés en Ni.

21. Xylitol :

22. description : poudre cristalline blanche, pratiquement inodore, de saveur très sucrée ;

23. teneur : pas moins de 98,5 p. 100 de xylitol, calculée sur la matière sèche ;

24. perte à la dessication : pas plus de 0,5 p. 100 ;

25. sucres réducteurs : pas plus de 0,2 p. 100 de la matière sèche, exprimés en dextrose ;

26. cendres sulfatées : pas plus de 0,1 p. 100 de la matière sèche (après calcination à 800 7 25° C) ;

27. nickel : pas plus de 2 mg/kg, exprimé en Ni.

28. Maltitol et produits à base de maltitol (sirops de glucose hydrogénés) :

29. description : produits riches en D-maltitol, la fraction qui n'est pas du D-maltitol est composée principalement de D-sorbitol et d'oligosaccharides hydrogénés produits par hydrogénation de sirop de maltose utilisé comme matière de base ;

30. poudre, flocons ou granulés blancs, cristallins, de saveur sucrée, pour la forme solide ;

31. solution claire et visqueuse, incolore, de saveur sucrée, pour la forme liquide ;

32. teneur : pas moins de 50 p. 100 de D-maltitol, calculée sur la matière sèche ;

33. teneur en eau des produits sous forme solide : pas plus de 1 p. 100 ;

34. solides totaux des produits sous forme liquide : au moins 70 p. 100 de la matière sèche ;

35. sucres réducteurs : pas plus de 0,3 p. 100 de la matière sèche, exprimés en dextrose ;

36. cendres sulfatées : pas plus de 0,1 p. 100 de la matière sèche (après calcination à 800 7 25° C) ;

37. sulfates : pas plus de 0,01 p. 100 de la matière sèche, exprimés en SO4 ;

38. chlorures : pas plus de 0,005 p. 100 de la matière sèche, exprimés en Cl ;

39. nickel : pas plus de 2 mg/kg, exprimé en Ni.

40. Palatinose hydrogéné ou isomalt :

41. description : substance cristalline, légèrement hygroscopique, blanche, inodore et de saveur sucrée ;

42. teneur : pas moins de 98 p. 100 d'un mélange de D-glucopyranosyl - 1,6 - D-sorbitol et D-glucopyranosyl - 1,6 - D-mannitol chacun devant être présent dans une proportion d'au moins 43 p. 100 de la matière sèche ;

43. teneur en eau : pas plus de 7 p. 100 ;

44. sucres réducteurs : pas plus de 1,5 p. 100 de la matière sèche, exprimés en dextrose ;

45. cendres sulfatées : pas plus de 0,05 p. 100 de la matière sèche (après calcination à 800 7 25° C) ;

46. nickel : pas plus de 2 mg/kg, exprimé en Ni.

47. Lactitol :

48. description : poudre blanche cristalline, inodore, de saveur sucrée pour la forme solide ; solution claire, incolore, inodore, de saveur sucrée pour la forme liquide ;

49. teneur : pas moins de 96 p. 100 de lactitol, calculée sur la matière sèche ;

50. teneur en eau : pas plus de 5,5 p. 100 pour la forme solide monohydrate ; pas plus de 10,5 p. 100 pour la forme solide dihydrate ; pas plus de 40 p. 100 pour la forme liquide ;

51. autres polyols : pas plus de 4 p. 100 pour la forme solide ; pas plus de 2,5 p. 100 pour la forme liquide ;

52. sucres réducteurs : pas plus de 0,1 p. 100 de la matière sèche, exprimés en dextrose ;

53. cendres sulfatées : pas plus de 0,1 p. 100 de la matière sèche après calcination à 800 7 25° C) ;

54. sulfates : pas plus de 0,005 p. 100 de la matière sèche, exprimés en SO4 ;

55. chlorures : pas plus de 0,005 p. 100 de la matière sèche, exprimés en Cl ;

56. nickel : pas plus de 1 mg/kg exprimés en Ni.

57. Polydextrose :

58. description : poudre blanche, inodore, de saveur légèrement acide pour la forme solide ; solution claire, incolore à jaune, pratiquement inodore pour la forme liquide ;

59. teneur : pas moins de 90 p. 100 de polymère de D-glucose, pas plus de 4 p. 100 de levoglucosan, pas plus de 4 p. 100 deD-glucose, pas plus de 2 p. 100 de D-sorbitol, calculée sur la matière sèche ;

60. teneur en eau : pas plus de 4 p. 100 pour la forme solide, de 27,5 à 32,5 p. 100 pour la forme liquide ;

61. cendres sulfatées : pas plus de 0,3 p. 100 de la matière sèche (après calcination à 800 7 25° C).

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