Arrêté du 26 mai 1978 · Article

Article 78

Article en vigueur depuis le 20 décembre 1979.

TexteArrêté du 26 mai 1978
Rattachement
Registre.
  1. TITRE III : TRACTION ÉLECTRIQUE (Ouvrages de contact et rails de roulement)
  2. CHAPITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES A TOUS LES TYPES DE TRACTION ÉLECTRIQUE
  3. SECTION I : Dispositions générales
  4. Registre.
IdentifiantLEGIARTI000006888610
Texte parentLEGITEXT000006075052
Référencearticle 78 de l'arrêté du 26 mai 1978 (version du 20 décembre 1979)Légifrance →

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006888610, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.