Arrêté du 26 mai 1978 · Article

Article 92

Article en vigueur depuis le 20 décembre 1979.

TexteArrêté du 26 mai 1978
Rattachement
Conducteurs de retour.
  1. TITRE III : TRACTION ÉLECTRIQUE (Ouvrages de contact et rails de roulement)
  2. CHAPITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA TRACTION ÉLECTRIQUE PAR COURANT CONTINU RAILS DE ROULEMENT ET CONDUCTEURS DE RETOUR
  3. Conducteurs de retour.
IdentifiantLEGIARTI000006888625
Texte parentLEGITEXT000006075052
Référencearticle 92 de l'arrêté du 26 mai 1978 (version du 20 décembre 1979)Légifrance →

1. § 1er. - Les conducteurs de retour ainsi que les barres collectrices doivent être isolés de la terre sur toute leur longueur ; cette isolation doit être maintenue en bon état et vérifiée une fois par an.

2. § 2. - Lorsque les conducteurs de retour sont sous enveloppe métallique, celle-ci ne doit comporter aucune connexion directe avec les rails, les barres collectrices ou la terre des masses du poste.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006888625, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.