Arrêté du 24 novembre 1967 · Article

Article 5-9

Article en vigueur depuis le 23 décembre 2011.

TexteArrêté du 24 novembre 1967
IdentifiantLEGIARTI000025031376
Texte parentLEGITEXT000006075080
Référencearticle 5-9 de l'arrêté du 24 novembre 1967 (version du 23 décembre 2011)Légifrance →

1. A.-Panneaux d'animation de type H10.

2. Les panneaux de type H10 sont placés sur les autoroutes et les routes express à chaussées séparées et carrefours dénivelés, pour donner des indications culturelles et touristiques d'intérêt général et permanent.

3. Panneau H11. Indication par message littéral.

4. Panneau H12. Indication par message graphique.

5. Panneau H13. Indication par message littéral et graphique.

6. Les panneaux de type H10 sont de forme rectangulaire ou carrée. Ils sont à fond marron. Le listel et les inscriptions sont de couleur blanche ; la représentation graphique est de couleurs blanche et marron ou utilisant des dégradés de marron.

7. B.-Panneaux de balisage d'itinéraires touristiques de type H20.

8. Les panneaux de type H20 sont placés sur les réseaux routiers pour présignaler et localiser un itinéraire touristique.

9. Panneau H21. Localisation d'un itinéraire touristique.

10. Panneau H22. Présignalisation d'un itinéraire touristique.

11. Panneau H23. Présignalisation d'un itinéraire touristique.

12. Panneau H24. Fin d'un itinéraire touristique.

13. Les panneaux de type H20 sont de forme rectangulaire. Ils comportent le logotype de l'itinéraire associé à son nom, excepté pour le panneau H23. Les panneaux H22 et H23 comportent une flèche. Ils sont à fond marron. Le listel, la flèche et les inscriptions sont de couleur blanche. Le panneau H24 comporte une barre oblique rouge.

14. Sur un circuit touristique destiné exclusivement aux cyclistes, les panneaux de type H20 peuvent être surmontés par le panneau Dv11.

15. C.-Panneaux de signalisation du patrimoine culturel de type H30.

16. Ces panneaux sont placés sur les réseaux routiers pour donner des indications culturelles et touristiques d'intérêt général et permanent.

17. Panneau H31. Indication d'une curiosité ou d'un lieu touristique, complétée par la direction à suivre.

18. Panneau H32. Indication d'une curiosité ou d'un lieu touristique, complété par la direction à suivre ainsi que par un message graphique.

19. Panneau H33. Indication d'une curiosité ou d'un lieu touristique complétée par un message graphique.

20. Les panneaux de type H30 sont de forme rectangulaire. Ils comportent plusieurs registres. Les registres comportant des inscriptions sont à fond blanc entouré d'un listel marron ; les inscriptions sont de couleur noire. Le registre comportant un message graphique est à fond marron entouré d'un listel blanc ; la représentation graphique est de couleurs blanche et marron.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000025031376, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.