1. Registre de sécurité
2. I. ATTESTATION DE CONFORMITÉ
3. 1.1. Nom, raison sociale, adresse de l'établissement.
4. 1.2. Activités envisagées.
5. 1.3. Capacités de l'établissement (avec variantes possibles).
6. 1.4. Descriptions de l'établissement :
7. 1.4.1. Plans de l'établissement proprement dit.
8. 1.4.2. Plans des aménagements intérieurs possibles.
9. 1.4.3. Plans des installations électriques.
10. 1.4.4. Plans des installations de chauffage, de ventilation et de cuisson.
11. 1.5. Moyens de secours contre l'incendie :
12. 1.5.1. Inventaire du matériel.
13. 1.5.2. Implantation des moyens d'extinction.
14. 1.5.3. Consignes de sécurité.
15. 1.6. Visite de réception.
16. 1.7. Visa du préfet.
17. II. EXPLOITATION
18. 2.1. Modifications définitives :
19. 2.1.1. Aménagements intérieurs.
20. 2.1.2. Installations électriques.
21. 2.1.3. Installations de chauffage, de ventilation et de cuisson.
22. 2.1.4. Autres installations techniques.
23. 2.2. Vérifications :
24. 2.2.1. Aménagement.
25. 2.2.2. Installations électriques.
26. 2.2.3. Eclairages.
27. 2.2.4. Chauffage, ventilation.
28. 2.2.5. Moyens de secours.
29. 2.3. Liste nominative du personnel chargé de la sécurité.
30. 2.4. Exercices d'instruction du personnel.
31. 2.5. Incidents importants liés à l'exploitation .
32. 2.6. Visites de contrôle.
33. 2.7. Visites inopinées