Arrêté du 5 mars 1990 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 5 mars 1990
IdentifiantLEGIARTI000006718990
Texte parentLEGITEXT000006075554
Référencearticle 1 de l'arrêté du 5 mars 1990Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 9 septembre 1985 modifié fixant les émoluments hospitaliers des maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers et des chefs de travaux-praticiens hospitaliers est remplacé par les dispositions suivantes: Valeur au 1er septembre 1989: ...................................................... 202719 F; ...................................................... 190484 F; ...................................................... 178250 F; ...................................................... 164904 F; ...................................................... 151557 F; ...................................................... 140434 F; ...................................................... 127088 F; ...................................................... 119302 F; ...................................................... 112630 F.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006718990, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.