Arrêté du 16 mars 1990 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 16 mars 1990
IdentifiantLEGIARTI000006870847
Texte parentLEGITEXT000006075597
Référencearticle 1 de l'arrêté du 16 mars 1990Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - Le titre du III de l'annexe I de l'arrêté du 6 février 1989 susvisé est remplacé par le titre suivant: <<III. - Floculants et coagulants.>>

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