1. L'Institut de physique du globe de Paris est un établissement-composante de l'université Paris Cité, au sens de l' ordonnance n° 2018-1131 du 12 décembre 2018 relative à l'expérimentation de nouvelles formes de rapprochement, de regroupement ou de fusion des établissements d'enseignement supérieur et de recherche.
Décret n° 90-269 du 21 mars 1990 · Article
Article 2
Article en vigueur depuis le 7 mars 2022.
TexteDécret n° 90-269 du 21 mars 1990
RattachementTITRE Ier : Dispositions générales.
IdentifiantLEGIARTI000045309260
Texte parentLEGITEXT000006075614
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