Arrêté du 9 mars 1990 · Article

Article 12

Article en vigueur depuis le 8 avril 1990.

TexteArrêté du 9 mars 1990

IdentifiantLEGIARTI000006607596

Texte parentLEGITEXT000006075686

Référencearticle 12 de l'arrêté du 9 mars 1990 (version du 8 avril 1990)Légifrance →

1. L'arrêté du 17 mars 1978 relatif à la race du cheval Camargue est abrogé.

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