Arrêté du 9 mars 1990 · Article

Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 8 avril 1990.

TexteArrêté du 9 mars 1990
Rattachement
Berceau de la race camargue par commune.
  1. Annexes
  2. Berceau de la race camargue par commune.
IdentifiantLEGIARTI000006607597
Texte parentLEGITEXT000006075686
Référencearticle Annexe I de l'arrêté du 9 mars 1990 (version du 8 avril 1990)Légifrance →

1. Crau (dix-sept communes) :

2. 13200 Arles, 13230 Port-Saint-Louis-du-Rhône, 13150 Tarascon, 13150 Saint-Etienne-du-Grès, 13990 Fontvieille, 13125 Paradou, 13520 Maussane, 13520 Les Baux-de-Provence, 13890 Mouriès, 13310 Saint-Martin-de-Crau, 13800 Istres, 13270 Fos-sur-Mer, 13140 Miramas, 13450 Grans, 13300 Salon-de-Provence, 13430 Eyguières et 13430 Aurielle.

3. Camargue (deux communes) :

4. 13200 Arles et 13460 Les Saintes-Maries-de-la-Mer.

5. Languedoc (vingt-six communes) :

6. 34000 Lattes, 34000 Montpellier-Sud, 34470 Pérols, 34130 Saint-Aunès, 34130 Mauguio, 34130 Mudaison, 34130 Lansargues, 34400 Lunel-Viel, 34400 Saint-Just, 34400 Saint-Nazaire-de-Pézan, 30240 Le Grau-du-Roi, 30220 Aigues-Mortes, 30220 Saint-Laurent-d'Aigouze, 34400 Lunel, 30470 Aimargues, 30740 Le Cailar, 30600 Vauvert, 30640 Beauvoisin, 30800 Saint-Gilles, 30300 Bellegarde, 30300 Fourques, 30510 Générac, 30800 Garons, 34130 Candillargues, 34590 Marsillargues et 30300 Beaucaire.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006607597, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.