Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDécret n° 90-330 du 10 avril 1990
IdentifiantLEGIARTI000006707248
Texte parentLEGITEXT000006075715
Référencearticle 13 du décret n° 90-330 du 10 avril 1990Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 13. - Le paragraphe <<3. Paramètres concernant des substances indésirables>> de l'annexe III du décret du 3 janvier 1989 susvisé est modifié ainsi qu'il suit: I. - Au 1. Nitrates, les mots <<100 mg/l (NO3)>> sont remplacés par les mots <<50 mg/l (NO3) pour les eaux superficielles ou 100 mg/l (NO3) pour les autres eaux>>. II. - Après le 7. Zinc, est ajouté un 8. Baryum ainsi rédigé: ...................................................... 1 mg/l (Ba) pour les eaux superficielles.>>
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