Arrêté du 5 avril 1990 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 20 avril 1990.

TexteArrêté du 5 avril 1990
IdentifiantLEGIARTI000006475014
Texte parentLEGITEXT000006075743
Référencearticle 2 de l'arrêté du 5 avril 1990 (version du 20 avril 1990)Légifrance →

1. Pour les emplois correspondant à plusieurs sections ou sous-sections du Conseil national des universités, le nombre des jurys, la répartition numérique des membres des jurys par section(s) ou sous-section(s) du Conseil national des universités ainsi que la liste des emplois de maître de conférences et de professeur des universités ouverts au recrutement sont fixés par les tableaux annexés au présent arrêté (1).

Nota : (1) Les tableaux annexés et les listes de membres des jurys peuvent être consultés dans les rectorats d'académie.

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