Arrêté du 19 juin 1990 · Article

Article ANNEXE I

Article en vigueur depuis le 27 juin 1990.

TexteArrêté du 19 juin 1990
Rattachement
Modèle de fiche de renseignements à fournir en vue de l'examen de type concernant une structure de protection en cas de retournement (spr/rops) pour un engin de chantier
  1. Annexes
  2. Modèle de fiche de renseignements à fournir en vue de l'examen de type concernant une structure de protection en cas de retournement (spr/rops) pour un engin de chantier
IdentifiantLEGIARTI000006722113
Texte parentLEGITEXT000006076040
Référencearticle ANNEXE I de l'arrêté du 19 juin 1990 (version du 27 juin 1990)Légifrance →

1. 1. Engin concerné :

2. 1.1 Nom et adresse du constructeur

3. 1.2 Nom et adresse du mandataire éventuel du constructeur

4. 1.3 Modèle

5. 1.4 Marque de fabrique ou commerciale

6. 1.5 Type

7. 1.6 Masse de l'engin .............. kg (masse maximale, y compris la structure de protection, l'outillage courant, les réservoirs étant pleins, mais à l'exclusion du conducteur, de la charge utile et des équipements tractés).

8. 1.7 Fixation de la structure sur l'engin : amovible/non amovible (1).

9. 2. Structure de protection en cas de retournement au cas où elle n'est pas fabriquée par le constructeur de l'engin :

10. 2.1 Nom et adresse du constructeur

11. 2.2 Nom et adresse du mandataire éventuel du constructeur

12. 2.3 Marque de fabrique ou commerciale

13. 2.4 Type

14. 3. Autres engins de chantier sur lesquels la structure peut être adaptée :

15. 3.1 Nom et adresse du constructeur

16. 3.2 Nom et adresse du mandataire éventuel du constructeur

17. 3.3 Modèle

18. 3.4 Marque de fabrique ou commerciale

19. 3.5 Type

20. 3.6 Masse de l'engin ............ kg (masse maximale, y compris la structure de protection et l'outillage courant, les réservoirs étant pleins, mais à l'exclusion du conducteur, de la charge utile et des équipements tractés).

21. 3.7 Fixation de la structure sur l'engin : amovible/non amovible (1).

22. (1) Biffer la mention inutile.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006722113, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.