Arrêté du 8 juin 1990 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 27 juin 1990.

TexteArrêté du 8 juin 1990
IdentifiantLEGIARTI000006679143
Texte parentLEGITEXT000006076041
Référencearticle 1 de l'arrêté du 8 juin 1990 (version du 27 juin 1990)Légifrance →

1. Teneurs limites normales. - Les travaux souterrains accessibles doivent être aérés de façon que, à tout moment :

2. - la teneur en oxygène de l'atmosphère y soit au moins égale à 19 p. 100 ;

3. - sauf dans le cas d'application des dispositions de l'article 2, les teneurs instantanées en substances dangereuses de l'atmosphère respirée par chaque personne soient au plus égales à :

4. 1 p. 100 pour le dioxyde de carbone ;

5. 50 ppm pour le monoxyde de carbone ;

6. 25 ppm pour le monoxyde d'azote ;

7. 3 ppm pour le dioxyde d'azote ;

8. 5 ppm pour le sulfure d'hydrogène ;

9. 2 ppm pour le dioxyde de soufre.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006679143, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.