Arrêté du 29 juin 1990 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 29 juin 1990
IdentifiantLEGIARTI000006447505
Texte parentLEGITEXT000006076149
Référencearticle 1 de l'arrêté du 29 juin 1990Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - Il est ajouté à la liste figurant à l'article 1er de l'arrêté du 15 février 1988 susvisé: <<Collège de France.>>

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'article dans le texte complet →
Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006447505, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.