1. Sont approuvés, en tant que fascicules du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux, les fascicules suivants :
2. Fascicules applicables au génie civil (annexe I)
3. Fascicule 25 - Exécution des corps de chaussées ;
4. Fascicule 27 - Fabrication et mise en oeuvre des enrobés ;
5. D.T.U. Règles F.P.M. - Méthode de prévision pour le calcul du comportement au feu des poteaux mixtes (acier + béton), septembre 1988.
6. Fascicules applicables au bâtiment (annexe II)
7. D.T.U. 23.1 - Parois et murs en béton banché, février 1990 ;
8. D.T.U. 25.42 - Complexe de doublage, décembre 1989 ;
9. D.T.U. 27.1 - Revêtement par projection de fibres minérales par liant, octobre 1989 ;
10. D.T.U. 31.2 - Maisons traditionnelles à ossature en bois, novembre 1989 ;
11. D.T.U. 40.22 - Couverture en tuiles canal, avril 1990 ;
12. D.T.U. 40.45 - Couverture par grands éléments en feuilles et bandes, juin 1989 ;
13. D.T.T. 65.8 - Planchers chauffants à eau chaude utilisant des tubes en matériaux de synthèse, février 1990 ;
14. D.T.U. 65.10 - Canalisations d'eau chaude ou froide sous pression et canalisation d'évacuation des eaux usées et des eaux pluviales à l'intérieur des bâtiments, février 1990 ;
15. D.T.U. 68.2 - Installation de ventilation mécanique, octobre 1988 ;
16. C.C. 4 - Conception des installations de chauffage à air chaud pulsé destinées au chauffage d'ambiance des locaux industriels (brochure de 1990) ;
17. C.C. 5 - Dimensionnement de ces mêmes installations (brochure de 1990) :
18. C.C. 6 - Réalisation de ces mêmes installations (brochure de 1990).
19. Règles de calcul :
20. D.T.U. 60.11 - Installation de plomberie sanitaire et des installations d'évacuation des eaux pluviales, octobre 1988 ;
21. D.T.U. F.P.M. - Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des poteaux mixtes (acier + béton), septembre 1988.